Bilan de controle
حصائـــــل النشـــــاطات خلال سنـــــــــــة 2016 جــانفي فيفـــري مــارس أفــريل مــــاي جـــوان جويلية أوت سبتمبر أكتوبر نوفمبر ديسمبر
Commerce exterieur
Ordonnance n°03-04 (importation et exportation)19-07-2003 Ordonnance n°03-04 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative aux règles générales applicables aux opérations …
Qu’est ce que la concurrence ?
Qu’est ce que la concurrence ? La concurrence correspond à une situation dans laquelle les vendeurs d’un produit ou d’un service, pour augmenter leurs revenus, s’efforcent …
Remboursement fond sud
Convention et dossier du fond sud + Consulter Dispositif de remboursement des frais de transport sud + Consulter Wilayas & produits concernées + Consulter
Distribution
A – Présentation du dispositif Conditions de mise en place des marchés de gros + Consulter B- Les marchés de gros Fiche relative au suivi …
Réglementation des prix, des biens et services
Produits et services relevant du régime des prix et des marges réglementés A- Produits Alimentaires : 1- Huile et Sucre Blanc: – Décret exécutif n° …
Commerçant etranger
Dispositions législatives et réglementaires: + Consulter Le statut des commerçants etrangers + Consulter
Bureau de liaison
bureau de liaison + Consulter Formulaire pour l’ouverture d’un bureau de liaison Formulaire pour l’ouverture d’un bureau de liaison + Consulter Instruction interministrielle + Consulter …
Modalités d’inscription au CNRC
modification personnes physiques et morales + Consulter immatriculation des établissements secondaires + Consulter 1 Conditions et modalités d’inscription + Consulter 2 Conditions liées à l’activité …
Liste des activités réglementées
activités réglementées du secteur du commerce de détail + Consulter Activité réglementées du secteur de l’importation et de l’exportation + Consulter Activités réglementées du secteur …
اليوم العالمي لحماية المستهلك
التموين الرقمي العادل
15 مارس 2022
القافلة التحسيسية
ولاية تلمسان
15 مارس 2022
سوق رمضان
قصر المعارض
خلال شهر رمضان