VUE D’ENSEMBLE ET ACCÈS
- LOIS ET ORDONNANCES DU COMMERCE
- L’ADMINISTRATION CENTRALE, LES SERVICES EXTÉRIEURS ET LES ORGANISMES SOUS-TUTELLE DU MINISTÈRE DU COMMERCE
- Principaux Textes législatifs et Règlementaires (cat 02)
- Administration Centrale Ministère Commerce
- Attribution du Ministre du Commerce
- Organisation de l’administration centrale du Ministère du commerce
- Carte de commission d’emploi
- Centre de formation et de perfectionnement des agents de contrôle
- Commission de recours, commission des œuvres sociales et commissions paritaires
- Conseil national de la protection du consommateur
- Examens, concours et formations
- Fonctions supérieures
- Inspection générale
- Relations de travail
- Services Extérieurs du Ministère du Commerce
- Organismes Sous-Tutelle
- « ALGEX » – l’Agence Nationale de Promotion du Commerce Extérieur
- « CACI »-« CCI » La Chambre de Commerce et d’Industrie- Les Chambres de Commerce et d’Industrie
- « CACQE » – Le Centre Algérien du Contrôle de la Qualité et de l’Emballage
- « CNRC » – Le Centre National du Registre du Commerce
- « MAGROS »- l’EPE-SPA Marches de Gros
- « SAFEX »- la Société Algérienne des Foires et Expositions
- LA CONCURRENCE, LES CONDITIONS D’EXERCICE DES ACTIVITÉS COMMERCIALES ET DES PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES ET LES RÈGLES APPLICABLES AUX PRATIQUES COMMERCIALES
- Code Commerce
- Concurrence
- Conditions d’exercice des Activités Commerciales
- Principaux textes (cat 03, conditions d’exercice activités commerciales)
- Activités Commerciales Non Sedentaires
- Activité de Mandataire-Grossiste en Fruits et légumes
- Activité de Mandataire-Grossiste en Produits de la Pèche et de l’aquaculture
- Implantation et organisation des espaces commerciaux
- Les étrangers
- Modalités d’immatriculation, de modification et de radiation de registre du commerce
- Société de capital social
- Validité de l’extrait de de registre de commerce
- Fichier National Des Fraudeurs
- Fonds du Sud
- Nomenclature des Activités Économiques
- Professions et Activités Règlementées
- Registre du Commerce
- Règles applicables aux Pratiques Commerciales
- Textes législatifs et règlementaires fondamentaux
- Aménagement et urbanisme
- Artisanat et métiers
- Code de procédure civile et administrative
- Extraits de lois de finances
- Loi domaniale
- Mise en conformité des constructions et leur achèvement
- Mouvements de capitaux de et vers l’étranger
- Orientation agricole
- Règles générales relative a la signature et à la certification et électroniques
- Conditions et modalité de concession des terrains relevant du domaine privé de l’état destinés à la réalisation de projets d’investissement
- Prévention et lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
- Lutte contre la contrebande
- Monnaie et crédit
- Prévention et lutte contre la corruption
- Bureau de liaison
- Règle 51/49
- CONFORMITÉ DES PRODUITS ALIMENTAIRES
- Principaux textes (cat 04)
- Code pénal (cat 04)
- Lois et ordonnances fondamentales (cat 04)
- Crédit à la consommation (cat 04)
- Emblème national (cat 04)
- Généralisation de l’utilisation de la langue arabe (cat 04)
- Information du Consommateur (cat 04)
- Modalités et procédures de contrôle de la conformité des produits (cat 04)
- Propriété intellectuelle
- Sécurité des produits (cat 04)
- Textes règlementaires spécifiques
- Conditions d’hygiène
- Quantités de produits à transmettre au laboratoire
- Matériaux entrant en contact avec les aliments et/ou emballages
- Spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires
- Températures de conservation de certaines denrées
- Troc frontalier (cat 04)
- Spécifications techniques applicables à l’importation de certains denrées alimentaires
- certains produits et/ou denrées alimentaires
- Additifs alimentaires
- Cacao et produits cacaotés
- Café
- Conserves de purée de tomate
- Contaminants tolères dans les denrées alimentaires
- Denrées alimentaires halal
- eaux minérales naturelles- eaux de source
- laits et produits laitiers
- fruits et légumes frais et secs
- Préparations destinées aux nourrissons
- Produits carnés
- Produits céréaliers et produits de la meunerie
- Produits halieutiques
- Riz
- Sel
- Sucre blanc et sucre glace
- Vinaigre
- Méthodes officielles d’analyses physico-chimiques et microbiologiques
- Principaux textes (cat 04)
- CONFORMITÉ DES PRODUITS NON ALIMENTAIRES ET / OU INDUSTRIELS
- Principaux textes législatifs et réglementaire (cat 05)
- emblème national
- garantie des biens et des services
- Code pénal (cat 05)
- Crédit à la consommation
- Lois et ordonnances fondamentales (cat 05)
- généralisation de l’utilisation de la langue arabe
- information du consommateur
- Métrologie légale
- modalités et Procédures de contrôle de la conformité des produits
- propriété intellectuelle (cat 05)
- qantités de produits à transmettre au laboratoire
- Sécurité des produits
- troc frontalier
- Lubrifiants (cat 05)
- Textes législatifs et réglementaires spécifiques
- Appareils à pression de gaz
- Appareils fonctionnant à l’énergie électrique
- Commercialisation des véhicules automobiles neufs
- Equipements sensibles
- Instruments de mesure
- Jeux et jouets
- Matériaux de construction
- pneumatiques de véhicules automobiles
- Produits cosmétiques et d’hygiène corporelle
- Produits tabagiques
- Produits textiles
- produits toxiques ou présentant un risque particulier
- Matière dangereuses
- Méthodes officielles d’analyses physico-chimiques et microbiologiques
- Principaux textes législatifs et réglementaire (cat 05)
- COMMERCE EXTÉRIEUR
- Textes législatifs et réglementaires (cat 06)
- Textes législatifs et réglementaires spécifiques (cat 06)
- Agence Nationale de Promotion du Commerce Extérieur ALGEX
- Importations sous franchise des droits de douane
- Mesures applicables à l’exportation de certains produits
- Mesures applicables à l’importation/exportation des produits
- Conseil National Consultatif Promotion Exportations
- Comité de Suivi du Commerce Extérieur
- Fonds spécial pour la promotion des Exportations « F.S.P.E »
- Produits vétérinaires
- MARCHÉS PUBLICS